Droit d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du cabinet.
Les photographies d’illustrations ont été réalisées au sein du cabinet avec la collaboration des personnels soignants, administratifs et techniques. Leur reproduction par quelque procédé que ce soit est interdite sauf autorisation.
Pour toutes utilisations, veuillez nous consulter.
Financement et hébergement du site
Ce site a fait l'objet d'une création interne. Il n'a donc bénéficié d'aucune source de financement extérieur (publicité, sponsors, etc…)
Liens hypertextes proposés par le cabinet
De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le cabinet quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la rédactions, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du cabinet. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour. Le cabinet ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Droit applicable
Quel que soit le lieu d’utilisation, le présent site est régi par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous joindre par voie postale ou par courriel.